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Marques déposées par la société WestPoint Stevens Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
WestPoint Stevens Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1247868
Date de dépôt :
13/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2013
Marque figurative de WestPoint Stevens Inc. société organisée selon les lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 octobre 1983 par la société WestPoint Stevens Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société WestPoint Stevens Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 507 West 10th Street WEST POINT – GA 31833,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2245869) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2245869) - 75007 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247868.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 2013.

WestPoint Stevens Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : LADY PEPPERELL , LUXOR


WestPoint Stevens Inc. société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 507 West 10th Street WEST POINT – GA 31833,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2245869) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2245869) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation n°2022513 - Publication au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2245869 - Publication au BOPI 2003-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175357 - Publication au BOPI 1994-08-04

Inscription - Résiliation de licence n°27482 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°27891 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°14965 - Publication au BOPI

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tentures murales.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.